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COURTOIS PASCAL

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale90.03B : Autre création artistique
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale1989-04-04 : mardi 04 avril 1989
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00023
Nombre de périodes de l'unité légale4
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Nom de naissance de la personnes physiqueCOURTOIS
Premier prénom déclaré pour un personne physiquePASCAL
Prénom usuel de la personne physiquePASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physiqueM : Masculin
Numéro Siren350908489
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2010-08-14T00:34:12 : samedi 14 août 2010 - 00h34

Les établissements

78 RUE DROITE 11100 NARBONNE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 90.03B : Autre création artistique
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 11262
Code postal 11100
Date de création de l’établissement mercredi 27 mars 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 30 septembre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 septembre 2008 - 15h54
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune NARBONNE
Libellé de voie DROITE
Numéro interne de classement de l'établissement 00023
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 78
Numéro Siren 350908489
Numéro Siret 35090848900023
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue