GOSSELIN BERNARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	67.04 : Débits de boissons (sans spectacle)
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1990-04-30 : lundi 30 avril 1990
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	1991-11-30 : samedi 30 novembre 1991
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00013
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAP
Nom de naissance de la personnes physique	GOSSELIN
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Prénom usuel de la personne physique	BERNARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	378787295
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Unité légale purgée	true

Les établissements

11700 FONTCOUVERTE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	67.04 : Débits de boissons (sans spectacle)
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	11148
Code postal	11700
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 30 novembre 1991
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FONTCOUVERTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAP
Numéro Siren	378787295
Numéro Siret	37878729500013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)