ASSOCIATION BRESSE NOUVELLE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1990-08-26 : dimanche 26 août 1990
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-02-01 : vendredi 01 février 2019
Dénomination de l'unité légale	ASSOCIATION BRESSE NOUVELLE
Dénomination usuelle de l'unité légale	SECTION CAMPS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W712000570
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	379144751
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:06:12 : lundi 29 août 2022 - 09h06

Les établissements

PRESBYTERE 71370 SAINT-GERMAIN-DU-PLAIN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71420
Code postal	71370
Date de création de l’établissement	dimanche 26 août 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h06
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-GERMAIN-DU-PLAIN
Libellé de voie	PRESBYTERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	379144751
Numéro Siret	37914475100011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)

8 HAM LA BOISSIERE 39150 LA CHAUX-DU-DOMBIEF

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	39131
Code postal	39150
Complément d’adresse	COLONIE DE VACANCES L'ALPAGE
Date de création de l’établissement	vendredi 01 février 2019
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 février 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LA CHAUX-DU-DOMBIEF
Libellé de voie	LA BOISSIERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	8
Numéro Siren	379144751
Numéro Siret	37914475100029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	HAM : Hameau