CASALTA BRUNO

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1991-06-10 : lundi 10 juin 1991
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-07-31 : vendredi 31 juillet 2020
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00039
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CASALTA
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BRUNO
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	MARIE
Prénom usuel de la personne physique	BRUNO
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	382114585
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:09:14 : lundi 29 août 2022 - 09h09

Les établissements

57 CHE DE BELBEZE 31240 SAINT-JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31488
Code postal	31240
Date de création de l’établissement	lundi 10 juin 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 février 1993
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-JEAN
Libellé de voie	DE BELBEZE
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	57
Numéro Siren	382114585
Numéro Siret	38211458500013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

32 AV CAMILLE FLAMMARION 31500 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31500
Date de création de l’établissement	lundi 01 février 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 janvier 2003
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	CAMILLE FLAMMARION
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	32
Numéro Siren	382114585
Numéro Siret	38211458500021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

120 ALL DE BARCELONE 31000 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31000
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 juillet 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h09
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	DE BARCELONE
Numéro interne de classement de l'établissement	00039
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	120
Numéro Siren	382114585
Numéro Siret	38211458500039
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Type de voie	ALL : Allée