SANSON DENIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1991-06-03 : lundi 03 juin 1991
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-12-29 : mercredi 29 décembre 2021
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00035
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	SANSON
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DENIS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ALAIN
Prénom usuel de la personne physique	DENIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	382263978
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2022-03-22T12:29:18 : mardi 22 mars 2022 - 12h29

Les établissements

HAM DE MONTGALMAND 38570 GONCELIN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4312AZ : travaux de terrassement courants et travaux preparatoires
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38181
Code postal	38570
Complément d’adresse	LES ROUTES
Date de création de l’établissement	lundi 12 mars 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 29 décembre 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 22 mars 2022 - 12h29
Dénomination usuelle de l’établissement	MITP
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	GONCELIN
Libellé de voie	DE MONTGALMAND
Numéro interne de classement de l'établissement	00035
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	382263978
Numéro Siret	38226397800035
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	HAM : Hameau