MODUL-SYSTEM SA

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	29.20Z : Fabrication de carrosseries et remorques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5599 : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Date de création de l'unité légale	1991-08-22 : jeudi 22 août 1991
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-04-30 : mardi 30 avril 2019
Dénomination de l'unité légale	MODUL-SYSTEM SA
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00042
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	382918209
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	21 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:09:59 : lundi 29 août 2022 - 09h09

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	29.20Z : Fabrication de carrosseries et remorques
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	77258
Code postal	77185
Complément d’adresse	ZAC DU MANDINET BAT A HAL
Date de création de l’établissement	jeudi 22 août 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 octobre 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 05 mai 2012 - 04h05
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LOGNES
Libellé de voie	DES CAMPANULES
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	382918209
Numéro Siret	38291820900018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	29.20Z : Fabrication de carrosseries et remorques
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2019
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	59343
Code postal	59810
Date de création de l’établissement	lundi 03 janvier 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 décembre 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 octobre 2021 - 08h11
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LESQUIN
Libellé de voie	THOMSON PROLONGE
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	3
Numéro Siren	382918209
Numéro Siret	38291820900026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Type de voie	BD : Boulevard

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	29.20Z : Fabrication de carrosseries et remorques
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	38537
Code postal	38290
Date de création de l’établissement	lundi 02 janvier 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 29 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h09
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LA VERPILLIERE
Libellé de voie	LE GRAND PLANOT
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	382918209
Numéro Siret	38291820900034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	03 : 6 à 9 salariés

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	29.20Z : Fabrication de carrosseries et remorques
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	77058
Code postal	77600
Complément d’adresse	ZAC LEONARD DE VINCI
Date de création de l’établissement	vendredi 01 octobre 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 octobre 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h09
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BUSSY-SAINT-GEORGES
Libellé de voie	GRAHAM BELL
Numéro interne de classement de l'établissement	00042
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	40
Numéro Siren	382918209
Numéro Siret	38291820900042
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	12 : 20 à 49 salariés
Type de voie	AV : Avenue

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