TREMOULET YVES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	55.10Z : Hôtels et hébergement similaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1992-07-01 : mercredi 01 juillet 1992
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination usuelle de l'unité légale	HOTEL DE FRANCE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00018
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	TREMOULET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	YVES
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MARIE
Prénom usuel de la personne physique	YVES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	387902547
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	03 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:12:44 : lundi 29 août 2022 - 09h12

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	55.10Z : Hôtels et hébergement similaire
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	5610CQ : fabrication artisanale associee a la vente de plats pour consommation immediate en magasins sedentaires ou sur eventaires et marches
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	48045
Code postal	48170
Date de création de l’établissement	mercredi 01 juillet 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h12
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CHAUDEYRAC
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	387902547
Numéro Siret	38790254700018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	03 : 6 à 9 salariés

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.29Z : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	48045
Code postal	48170
Date de création de l’établissement	vendredi 01 juillet 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 06 décembre 2008 - 04h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CHAUDEYRAC
Libellé de voie	LE MOULIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	387902547
Numéro Siret	38790254700026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	48045
Code postal	48170
Complément d’adresse	LE MONT
Date de création de l’établissement	mercredi 01 septembre 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 23h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CHAUDEYRAC
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	387902547
Numéro Siret	38790254700034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.30Z : Débits de boissons
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	48140
Code postal	48200
Date de création de l’établissement	vendredi 30 mars 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 18 juin 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 18 mai 2013 - 03h01
Première ligne d’enseigne de l’établissement	LE CARACOL
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT CHELY D'APCHER
Libellé de voie	DU FOIRAIL
Numéro interne de classement de l'établissement	00042
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	8
Numéro Siren	387902547
Numéro Siret	38790254700042
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.30Z : Débits de boissons
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	48045
Code postal	48170
Date de création de l’établissement	vendredi 26 mars 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 26 mars 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 29 avril 2011 - 05h37
Première ligne d’enseigne de l’établissement	LA TAVERNE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CHAUDEYRAC
Libellé de voie	BOISSANFEUILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00059
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	387902547
Numéro Siret	38790254700059
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

Documents