SUTTER PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.33Z : Travaux de revêtement des sols et des murs
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1992-10-01 : jeudi 01 octobre 1992
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-08-26 : vendredi 26 août 2011
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00061
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	SUTTER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	FERNAND
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	388782641
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:34:22 : samedi 20 mai 2017 - 02h34

Les établissements

4 RUE DU COLLEGE 60350 CUISE-LA-MOTTE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.4F : Revêtement des sols et des murs
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	60188
Code postal	60350
Date de création de l’établissement	jeudi 01 octobre 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 mars 1993
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CUISE-LA-MOTTE
Libellé de voie	DU COLLEGE
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	4
Numéro Siren	388782641
Numéro Siret	38878264100012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

12 RUE SAZARD 38540 HEYRIEUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.4F : Revêtement des sols et des murs
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38189
Code postal	38540
Date de création de l’établissement	mercredi 02 novembre 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 juillet 1997
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 00h49
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	HEYRIEUX
Libellé de voie	SAZARD
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	12
Numéro Siren	388782641
Numéro Siret	38878264100020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

LD LE RONGEY 38780 OYTIER-SAINT-OBLAS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.4F :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38288
Code postal	38780
Date de création de l’établissement	mardi 01 juillet 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 26 mai 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	OYTIER-SAINT-OBLAS
Libellé de voie	LE RONGEY
Numéro interne de classement de l'établissement	00038
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	388782641
Numéro Siret	38878264100038
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LD : Lieu dit

LE PAVY 38780 OYTIER-SAINT-OBLAS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.33Z : Travaux de revêtement des sols et des murs
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38288
Code postal	38780
Date de création de l’établissement	lundi 26 mai 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	OYTIER-SAINT-OBLAS
Libellé de voie	LE PAVY
Numéro interne de classement de l'établissement	00046
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	388782641
Numéro Siret	38878264100046
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

LE VILNIN 38780 OYTIER-SAINT-OBLAS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.33Z : Travaux de revêtement des sols et des murs
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38288
Code postal	38780
Date de création de l’établissement	lundi 31 décembre 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 26 août 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	OYTIER-SAINT-OBLAS
Libellé de voie	LE VILNIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00053
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	388782641
Numéro Siret	38878264100053
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

225 CHE DU LAVIGNON 38540 HEYRIEUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.33Z : Travaux de revêtement des sols et des murs
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4333ZZ : travaux de revetement des sols et des murs
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38189
Code postal	38540
Complément d’adresse	LE MORELLET NORD
Date de création de l’établissement	vendredi 26 août 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 26 août 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h14
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	HEYRIEUX
Libellé de voie	DU LAVIGNON
Numéro interne de classement de l'établissement	00061
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	225
Numéro Siren	388782641
Numéro Siret	38878264100061
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin