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BOUILLON CLAUDE

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale77.40Z : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale1993-01-02 : samedi 02 janvier 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00012
Nombre de périodes de l'unité légale6
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Nom de naissance de la personnes physiqueBOUILLON
Premier prénom déclaré pour un personne physiqueCLAUDE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physiqueFRANCIS
Prénom usuel de la personne physiqueCLAUDE
Caractère féminin ou masculin de la personne physiqueM : Masculin
Numéro Siren389547308
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement 2016-12-11T02:11:17 : dimanche 11 décembre 2016 - 02h11

Les établissements

47 RTE DE PARIS 76240 BELBEUF

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 77.40Z : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyright
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 76069
Code postal 76240
Date de création de l’établissement lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement mercredi 04 mai 2011 - 00h15
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune BELBEUF
Libellé de voie DE PARIS
Numéro interne de classement de l'établissement 00012
Nombre de périodes de l’établissement 5
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 47
Numéro Siren 389547308
Numéro Siret 38954730800012
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RTE : Route