PETER PATRICK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	69.10Z : Activités juridiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1993-04-13 : mardi 13 avril 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination usuelle de l'unité légale	SCP BLANC PARANT CARNOT
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00028
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PETER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICK
Prénom usuel de la personne physique	PATRICK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	391208816
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:52:13 : samedi 20 mai 2017 - 02h52

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1A : Activités juridiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25315
Code postal	25250
Date de création de l’établissement	mardi 13 avril 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 décembre 1997
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	L'ISLE-SUR-LE-DOUBS
Libellé de voie	DU MAGNY
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	13
Numéro Siren	391208816
Numéro Siret	39120881600010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	69.10Z : Activités juridiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38298
Code postal	38550
Complément d’adresse	LE VERLAINE
Date de création de l’établissement	mercredi 31 décembre 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LE PEAGE-DE-ROUSSILLON
Libellé de voie	DU STADE
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	391208816
Numéro Siret	39120881600028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	69.10Z : Activités juridiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38017
Code postal	38150
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 23h50
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ASSIEU
Libellé de voie	TAREMES
Numéro interne de classement de l'établissement	00036
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	391208816
Numéro Siret	39120881600036
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LD : Lieu dit

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	69.10Z : Activités juridiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38072
Code postal	38150
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 23h50
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CHANAS
Libellé de voie	DAUPHINE
Numéro interne de classement de l'établissement	00044
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	391208816
Numéro Siret	39120881600044
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	69.10Z : Activités juridiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38353
Code postal	38370
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-ALBAN-DU-RHONE
Libellé de voie	DU RHONE
Numéro interne de classement de l'établissement	00051
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	391208816
Numéro Siret	39120881600051
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents