COGEBAT

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	41.20A : Construction de maisons individuelles
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	1994-07-01 : vendredi 01 juillet 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-01-01 : mercredi 01 janvier 2020
Dénomination de l'unité légale	COGEBAT
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00021
Nombre de périodes de l'unité légale	12
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	397802489
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:19:12 : lundi 29 août 2022 - 09h19

Les établissements

45 RUE D ALMA 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.20A : Construction de maisons individuelles
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4120AZ : construction de maisons individuelles
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	69264
Code postal	69400
Complément d’adresse	CHEZ SCRIBES
Date de création de l’établissement	vendredi 01 juillet 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 janvier 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h19
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Libellé de voie	D ALMA
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	12
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	45
Numéro Siren	397802489
Numéro Siret	39780248900013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Type de voie	RUE : Rue

10 RUE BELLECORDIERE 69002 LYON 2EME

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.20A : Construction de maisons individuelles
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4120AZ : construction de maisons individuelles
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69382
Code postal	69002
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 2020
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 janvier 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h19
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LYON 2EME
Libellé de voie	BELLECORDIERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	10
Numéro Siren	397802489
Numéro Siret	39780248900021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue