LOUTAN MARC

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	49.41A : Transports routiers de fret interurbains
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1994-09-20 : mardi 20 septembre 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-12-01 : samedi 01 décembre 2018
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	LOUTAN
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MARC
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	FERNAND
Prénom usuel de la personne physique	MARC
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	398605212
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2021-12-04T14:38:21 : samedi 04 décembre 2021 - 14h38

Les établissements

17 RUE CHARLES LAMBERT 10250 MUSSY-SUR-SEINE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	55.3A : Restauration de type traditionnel
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	10261
Code postal	10250
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 28 avril 1995
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MUSSY-SUR-SEINE
Libellé de voie	CHARLES LAMBERT
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	17
Numéro Siren	398605212
Numéro Siret	39860521200016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

54 GRANDE RUE 21130 TILLENAY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	49.41A : Transports routiers de fret interurbains
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21639
Code postal	21130
Date de création de l’établissement	lundi 22 mai 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 24 juin 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 04 décembre 2021 - 14h38
Première ligne d’enseigne de l’établissement	CONVOYAGES LOUTAN MARC
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	TILLENAY
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	54
Numéro Siren	398605212
Numéro Siret	39860521200024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique