ARTIER FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.34Z : Travaux de peinture et vitrerie
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-02-10 : vendredi 10 février 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-03-15 : lundi 15 mars 2021
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00047
Nombre de périodes de l'unité légale	15
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	ARTIER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	399830876
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-03-19T08:47:49 : vendredi 19 mars 2021 - 08h47

Les établissements

LE BOS 46300 GOURDON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.4J : Peinture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	46127
Code postal	46300
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 décembre 1996
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 03 mai 2011 - 00h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	GOURDON
Libellé de voie	LE BOS
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	399830876
Numéro Siret	39983087600013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

RTE NATIONALE 20 46300 SAINT-PROJET

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	55.3A : Restauration de type traditionnel
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	46290
Code postal	46300
Date de création de l’établissement	samedi 01 avril 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 17 décembre 2001
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-PROJET
Libellé de voie	NATIONALE 20
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	399830876
Numéro Siret	39983087600021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

LD LE MARQUISARD 46200 SAINT-SOZY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.34Z : Travaux de peinture et vitrerie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4334ZC : travaux de peinture interieure et peinture platrerie
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	46293
Code postal	46200
Date de création de l’établissement	lundi 03 novembre 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 13 décembre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-SOZY
Libellé de voie	LE MARQUISARD
Numéro interne de classement de l'établissement	00039
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	399830876
Numéro Siret	39983087600039
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LD : Lieu dit

LD BAZALGUES 46600 CUZANCE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.34Z : Travaux de peinture et vitrerie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4334ZC : travaux de peinture interieure et peinture platrerie
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	46086
Code postal	46600
Date de création de l’établissement	samedi 13 décembre 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 15 mars 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 19 mars 2021 - 08h47
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CUZANCE
Libellé de voie	LD BAZALGUES
Numéro interne de classement de l'établissement	00047
Nombre de périodes de l’établissement	9
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	399830876
Numéro Siret	39983087600047
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)