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BREGAND ROGER

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale1993-01-01 : vendredi 01 janvier 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00014
Nombre de périodes de l'unité légale3
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Nom de naissance de la personnes physiqueBREGAND
Premier prénom déclaré pour un personne physiqueROGER
Prénom usuel de la personne physiqueROGER
Caractère féminin ou masculin de la personne physiqueM : Masculin
Numéro Siren400445839
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2011-12-06T00:18:58 : mardi 06 décembre 2011 - 00h18

Les établissements

49 AV PASTEUR 39600 ARBOIS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 39013
Code postal 39600
Date de création de l’établissement vendredi 01 janvier 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 04 janvier 2008 - 19h28
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune ARBOIS
Libellé de voie PASTEUR
Numéro interne de classement de l'établissement 00014
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 49
Numéro Siren 400445839
Numéro Siret 40044583900014
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie AV : Avenue