CHAUSSE RENE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-07-04 : mardi 04 juillet 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-12-31 : mercredi 31 décembre 2014
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00029
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CHAUSSE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	RENE
Prénom usuel de la personne physique	RENE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	401516422
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:52:15 : samedi 20 mai 2017 - 03h52

Les établissements

LE BOURG 43140 SAINT-VICTOR-MALESCOURS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	15.8C :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	43227
Code postal	43140
Date de création de l’établissement	mardi 04 juillet 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 30 juin 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-VICTOR-MALESCOURS
Libellé de voie	LE BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	401516422
Numéro Siret	40151642200011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

3 RUE CENTRALE 43620 SAINT-PAL-DE-MONS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1071CB : boulangerie-patisserie
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	43213
Code postal	43620
Date de création de l’établissement	samedi 12 avril 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 décembre 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-PAL-DE-MONS
Libellé de voie	CENTRALE
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	3
Numéro Siren	401516422
Numéro Siret	40151642200029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue