SAUVAGET ALAIN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-09-01 : vendredi 01 septembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-09-01 : jeudi 01 septembre 2011
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00015
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	SAUVAGET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	ALAIN
Prénom usuel de la personne physique	ALAIN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	402417216
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T04:01:33 : samedi 20 mai 2017 - 04h01

Les établissements

MONTELIER 58250 SAINT-SEINE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	58268
Code postal	58250
Date de création de l’établissement	vendredi 01 septembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 septembre 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h26
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-SEINE
Libellé de voie	MONTELIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	402417216
Numéro Siret	40241721600015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

MONTELIER 58250 SAINT-SEINE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.1G : Viticulture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	58268
Code postal	58250
Date de création de l’établissement	vendredi 01 septembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 décembre 1997
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-SEINE
Libellé de voie	MONTELIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	402417216
Numéro Siret	40241721600023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)