VELO CLUB DES CANTONS MORTEAU MONTBENOIT

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.12Z : Activités de clubs de sports
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1968-12-25 : mercredi 25 décembre 1968
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	VELO CLUB DES CANTONS MORTEAU MONTBENOIT
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W253000378
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	VCCMM
Numéro Siren	403211444
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:23:47 : lundi 29 août 2022 - 09h23

Les établissements

3 PL DE L EGLISE 25500 MORTEAU

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.6C : Autres activités sportives
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code cedex	25503
Code commune de l’établissement	25411
Code postal	25500
Date de création de l’établissement	mercredi 25 décembre 1968
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 25 décembre 2001
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 15h02
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé du code cedex	MORTEAU CEDEX
Libellé de la commune	MORTEAU
Libellé de voie	DE L EGLISE
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	3
Numéro Siren	403211444
Numéro Siret	40321144400019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

7 AV DE LA GARE 25500 MORTEAU

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code cedex	25503
Code commune de l’établissement	25411
Code postal	25500
Date de création de l’établissement	lundi 01 octobre 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h23
Distribution spéciale de l’établissement	BP 43312
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé du code cedex	MORTEAU CEDEX
Libellé de la commune	MORTEAU
Libellé de voie	DE LA GARE
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	7
Numéro Siren	403211444
Numéro Siret	40321144400027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	AV : Avenue