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MORISSON PASCAL

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale35.11Z : Production d'électricité
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale1996-02-07 : mercredi 07 février 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2012-04-01 : dimanche 01 avril 2012
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00022
Nombre de périodes de l'unité légale7
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Nom de naissance de la personnes physiqueMORISSON
Premier prénom déclaré pour un personne physiquePASCAL
Prénom usuel de la personne physiquePASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physiqueM : Masculin
Numéro Siren403774144
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement 2016-12-11T04:41:52 : dimanche 11 décembre 2016 - 04h41

Les établissements

18 CHE DU VILLAGE 79260 ROMANS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 35.11Z : Production d'électricité
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 79231
Code postal 79260
Complément d’adresse LES FONTENELLES
Date de création de l’établissement mardi 29 décembre 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement dimanche 01 avril 2012
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 24 octobre 2013 - 12h33
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune ROMANS
Libellé de voie DU VILLAGE
Numéro interne de classement de l'établissement 00022
Nombre de périodes de l’établissement 5
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 18
Numéro Siren 403774144
Numéro Siret 40377414400022
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie CHE : Chemin