DESMET FABIENNE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	23.19Z : Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-01-01 : lundi 01 janvier 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-07-03 : samedi 03 juillet 2021
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00050
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DESMET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FABIENNE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MARTHE
Prénom usuel de la personne physique	FABIENNE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	F : Féminin
Numéro Siren	404220758
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-11-03T07:46:19 : mercredi 03 novembre 2021 - 07h46

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.3A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69035
Code postal	69840
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 février 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 01h16
Première ligne d’enseigne de l’établissement	ATELIER DESMET
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CENVES
Libellé de voie	LE BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	404220758
Numéro Siret	40422075800019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	23.19Z : Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71545
Code postal	71520
Date de création de l’établissement	samedi 08 juin 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 septembre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 09 novembre 2012 - 01h02
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TRAMAYES
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	7
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	15
Numéro Siren	404220758
Numéro Siret	40422075800027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.3A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71137
Code postal	71250
Date de création de l’établissement	vendredi 01 avril 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 15 octobre 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 15h07
Première ligne d’enseigne de l’établissement	DE SIECLE EN SIECLE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CLUNY
Libellé de voie	MERCIERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00035
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	35
Numéro Siren	404220758
Numéro Siret	40422075800035
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	23.19Z : Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	2319ZA : fabrication de vitraux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71545
Code postal	71520
Date de création de l’établissement	mardi 01 septembre 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 03 juillet 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 06 juillet 2021 - 15h23
Première ligne d’enseigne de l’établissement	ATELIER DESMET
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TRAMAYES
Libellé de voie	DE L'HOPITAL
Numéro interne de classement de l'établissement	00043
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	5
Numéro Siren	404220758
Numéro Siret	40422075800043
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	23.19Z : Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	2319ZA : fabrication de vitraux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71545
Code postal	71520
Date de création de l’établissement	samedi 03 juillet 2021
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 03 juillet 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 03 novembre 2021 - 07h46
Dénomination usuelle de l’établissement	ATELIER DESMET
Première ligne d’enseigne de l’établissement	ATELIER DESMET
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TRAMAYES
Libellé de voie	GRAND RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00050
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	21
Numéro Siren	404220758
Numéro Siret	40422075800050
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

Documents