BAT PARTICIPATION

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	64.20Z : Activités des sociétés holding
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	1996-03-20 : mercredi 20 mars 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-10-15 : mardi 15 octobre 2019
Dénomination de l'unité légale	BAT PARTICIPATION
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	404366056
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:24:45 : lundi 29 août 2022 - 09h24

Les établissements

ZI DES BUGNARDS 73100 MOUXY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	64.20Z : Activités des sociétés holding
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2019
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	73182
Code postal	73100
Complément d’adresse	ZONE INDUSTRIELLE
Date de création de l’établissement	mercredi 20 mars 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 15 octobre 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 octobre 2021 - 08h30
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MOUXY
Libellé de voie	ZI DES BUGNARDS
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	404366056
Numéro Siret	40436605600012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)

20 RTE DE SERARGES 73420 DRUMETTAZ-CLARAFOND

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	64.20Z : Activités des sociétés holding
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	73103
Code postal	73420
Date de création de l’établissement	mardi 15 octobre 2019
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 15 octobre 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h24
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	DRUMETTAZ-CLARAFOND
Libellé de voie	DE SERARGES
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	20
Numéro Siren	404366056
Numéro Siret	40436605600020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RTE : Route