FOURCET FREDERIC

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	81.30Z : Services d'aménagement paysager
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-04-02 : mardi 02 avril 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FOURCET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FREDERIC
Prénom usuel de la personne physique	FREDERIC
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	404500936
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	03 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:24:51 : lundi 29 août 2022 - 09h24

Les établissements

QUA DELEST 40660 MESSANGES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.4B :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	40181
Code postal	40660
Complément d’adresse	MAISON LEUS BOUYRIES
Date de création de l’établissement	mardi 02 avril 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 juillet 2007
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 26 avril 2008 - 13h30
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MESSANGES
Libellé de voie	DELEST
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	404500936
Numéro Siret	40450093600012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	QUA : Quartier

991 RTE DE MESSANGES 40140 AZUR

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	81.30Z : Services d'aménagement paysager
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	40021
Code postal	40140
Date de création de l’établissement	dimanche 01 juillet 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h24
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	AZUR
Libellé de voie	DE MESSANGES
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	991
Numéro Siren	404500936
Numéro Siret	40450093600020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	03 : 6 à 9 salariés
Type de voie	RTE : Route