BORNAREL JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-04-15 : lundi 15 avril 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-03-11 : lundi 11 mars 2013
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00023
Nombre de périodes de l'unité légale	13
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BORNAREL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	YVES
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	404762106
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-09-29T12:31:45 : samedi 29 septembre 2018 - 12h31

Les établissements

8 RUE PIERRE CURIE 01100 OYONNAX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.2U : Autres travaux spécialisés de construction
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01283
Code postal	01100
Date de création de l’établissement	lundi 15 avril 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 25 décembre 1997
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 01h17
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	OYONNAX
Libellé de voie	PIERRE CURIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	8
Numéro Siren	404762106
Numéro Siret	40476210600015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

25 RUE GABRIEL PERI 01100 OYONNAX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4312AZ : travaux de terrassement courants et travaux preparatoires
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01283
Code postal	01100
Date de création de l’établissement	vendredi 05 septembre 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 11 mars 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 29 septembre 2018 - 12h31
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	OYONNAX
Libellé de voie	GABRIEL PERI
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	12
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	25
Numéro Siren	404762106
Numéro Siret	40476210600023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue