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MEROSE SEBASTIEN

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale56.10C : Restauration de type rapide
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale1996-04-06 : samedi 06 avril 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination usuelle de l'unité légaleLA PATI'FRITE
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00056
Nombre de périodes de l'unité légale9
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Nom de naissance de la personnes physiqueMEROSE
Premier prénom déclaré pour un personne physiqueSEBASTIEN
Prénom usuel de la personne physiqueSEBASTIEN
Caractère féminin ou masculin de la personne physiqueM : Masculin
Numéro Siren404939704
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement 2017-12-13T06:23:08 : mercredi 13 décembre 2017 - 06h23

Les établissements

46 RUE CARNOT 10800 SAINT-JULIEN-LES-VILLAS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 52.6D : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 10343
Code postal 10800
Date de création de l’établissement samedi 06 avril 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement dimanche 31 mars 2002
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune SAINT-JULIEN-LES-VILLAS
Libellé de voie CARNOT
Numéro interne de classement de l'établissement 00015
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAF1993
Numéro de voie 46
Numéro Siren 404939704
Numéro Siret 40493970400015
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue

2 RUE DU SAC 10340 LES RICEYS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 52.6D :
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 10317
Code postal 10340
Date de création de l’établissement mardi 10 septembre 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mercredi 31 décembre 2003
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 15 décembre 2006 - 01h01
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune LES RICEYS
Libellé de voie DU SAC
Numéro interne de classement de l'établissement 00023
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev1
Numéro de voie 2
Numéro Siren 404939704
Numéro Siret 40493970400023
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue

23 RUE DE LA CURDY 74150 RUMILLY

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 55.3B :
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 74225
Code postal 74150
Date de création de l’établissement jeudi 01 janvier 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement samedi 25 décembre 2004
Date du dernier traitement de l’établissement samedi 25 novembre 2006 - 15h09
Première ligne d’enseigne de l’établissement LA PATI'FRITE
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Indice de répétition dans la voie T
Libellé de la commune RUMILLY
Libellé de voie DE LA CURDY
Numéro interne de classement de l'établissement 00031
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev1
Numéro de voie 23
Numéro Siren 404939704
Numéro Siret 40493970400031
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie RUE : Rue

CHEF LIEU LE CORTI 74150 VALLIERES-SUR-FIER

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 55.3B :
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 74289
Code postal 74150
Date de création de l’établissement jeudi 15 avril 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mercredi 28 septembre 2005
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 14 janvier 2019 - 14h18
Première ligne d’enseigne de l’établissement LA PATI'FRITE
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune VALLIERES-SUR-FIER
Libellé de voie CHEF LIEU LE CORTI
Numéro interne de classement de l'établissement 00049
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev1
Numéro Siren 404939704
Numéro Siret 40493970400049
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique

1 CITE CHANTEMERLE 74150 RUMILLY

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 56.10C : Restauration de type rapide
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers 5610CQ : fabrication artisanale associee a la vente de plats pour consommation immediate en magasins sedentaires ou sur eventaires et marches
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 74225
Code postal 74150
Date de création de l’établissement mercredi 28 septembre 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement mercredi 13 décembre 2017 - 06h23
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune RUMILLY
Libellé de voie CHANTEMERLE
Numéro interne de classement de l'établissement 00056
Nombre de périodes de l’établissement 2
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 1
Numéro Siren 404939704
Numéro Siret 40493970400056
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie CITE : Cité