MEROSE SEBASTIEN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	56.10C : Restauration de type rapide
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-04-06 : samedi 06 avril 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination usuelle de l'unité légale	LA PATI'FRITE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00056
Nombre de périodes de l'unité légale	9
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MEROSE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SEBASTIEN
Prénom usuel de la personne physique	SEBASTIEN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	404939704
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-12-13T06:23:08 : mercredi 13 décembre 2017 - 06h23

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.6D : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	10343
Code postal	10800
Date de création de l’établissement	samedi 06 avril 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 mars 2002
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-JULIEN-LES-VILLAS
Libellé de voie	CARNOT
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	46
Numéro Siren	404939704
Numéro Siret	40493970400015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.6D :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	10317
Code postal	10340
Date de création de l’établissement	mardi 10 septembre 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 décembre 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 15 décembre 2006 - 01h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LES RICEYS
Libellé de voie	DU SAC
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	2
Numéro Siren	404939704
Numéro Siret	40493970400023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	55.3B :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	74225
Code postal	74150
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 25 décembre 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 15h09
Première ligne d’enseigne de l’établissement	LA PATI'FRITE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	T
Libellé de la commune	RUMILLY
Libellé de voie	DE LA CURDY
Numéro interne de classement de l'établissement	00031
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	23
Numéro Siren	404939704
Numéro Siret	40493970400031
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	55.3B :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	74289
Code postal	74150
Date de création de l’établissement	jeudi 15 avril 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 28 septembre 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 14 janvier 2019 - 14h18
Première ligne d’enseigne de l’établissement	LA PATI'FRITE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VALLIERES-SUR-FIER
Libellé de voie	CHEF LIEU LE CORTI
Numéro interne de classement de l'établissement	00049
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	404939704
Numéro Siret	40493970400049
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10C : Restauration de type rapide
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	5610CQ : fabrication artisanale associee a la vente de plats pour consommation immediate en magasins sedentaires ou sur eventaires et marches
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	74225
Code postal	74150
Date de création de l’établissement	mercredi 28 septembre 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 13 décembre 2017 - 06h23
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	RUMILLY
Libellé de voie	CHANTEMERLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00056
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	404939704
Numéro Siret	40493970400056
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CITE : Cité

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