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ORMANSAY SEBASTIEN

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale46.21Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale1995-11-01 : mercredi 01 novembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00017
Nombre de périodes de l'unité légale4
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Nom de naissance de la personnes physiqueORMANSAY
Premier prénom déclaré pour un personne physiqueSEBASTIEN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physiqueDAVID
Troisième prénom déclaré pour un personne physiqueARNA
Prénom usuel de la personne physiqueSEBASTIEN
Caractère féminin ou masculin de la personne physiqueM : Masculin
Numéro Siren408278331
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2019-08-06T15:54:46 : mardi 06 août 2019 - 15h54

Les établissements

21610 ORAIN

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 46.21Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers 4312BA : terrassements
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 21468
Code postal 21610
Date de création de l’établissement mercredi 01 novembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement mardi 06 août 2019 - 15h54
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune ORAIN
Numéro interne de classement de l'établissement 00017
Nombre de périodes de l’établissement 5
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 408278331
Numéro Siret 40827833100017
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

FRETTES 70600 CHAMPLITTE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 01.3Z : Culture et élevage associés
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 70122
Code postal 70600
Date de création de l’établissement mercredi 01 novembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mercredi 31 mars 1999
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune CHAMPLITTE
Libellé de voie FRETTES
Numéro interne de classement de l'établissement 00025
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAF1993
Numéro Siren 408278331
Numéro Siret 40827833100025
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique