D. PACCARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	24.20Z : Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	1996-07-01 : lundi 01 juillet 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-11-04 : mercredi 04 novembre 2020
Dénomination de l'unité légale	D. PACCARD
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00023
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	408561660
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-06-19T11:48:18 : samedi 19 juin 2021 - 11h48

Les établissements

8 RUE GRANDE OYE 25300 HOUTAUD

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1J : Administration d'entreprises
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25309
Code postal	25300
Date de création de l’établissement	lundi 01 juillet 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 25 décembre 2000
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 01h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	HOUTAUD
Libellé de voie	GRANDE OYE
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	8
Numéro Siren	408561660
Numéro Siret	40856166000015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

33 RUE MONTRIEUX 25300 PONTARLIER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	24.20Z : Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	2420ZZ :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25462
Code postal	25300
Date de création de l’établissement	vendredi 01 septembre 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 19 juin 2021 - 11h48
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PONTARLIER
Libellé de voie	MONTRIEUX
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	33
Numéro Siren	408561660
Numéro Siret	40856166000023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue