CHARBONNEL DANIEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	02.10Z : Sylviculture et autres activités forestières
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1980-01-01 : mardi 01 janvier 1980
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2010-12-31 : vendredi 31 décembre 2010
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CHARBONNEL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DANIEL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	LUDOVIC
Prénom usuel de la personne physique	DANIEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	409508280
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T04:33:22 : samedi 20 mai 2017 - 04h33

Les établissements

LD LA COTE DE ROLLE 63680 SAINT-DONAT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	63336
Code postal	63680
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 1980
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 décembre 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-DONAT
Libellé de voie	LA COTE DE ROLLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	409508280
Numéro Siret	40950828000016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LD : Lieu dit

LASPRUNAIRE 63680 SAINT-DONAT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	02.10Z : Sylviculture et autres activités forestières
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	63336
Code postal	63680
Date de création de l’établissement	vendredi 31 décembre 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 décembre 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-DONAT
Libellé de voie	LASPRUNAIRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	409508280
Numéro Siret	40950828000024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique