BREBANT PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1983-01-01 : samedi 01 janvier 1983
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-12-31 : lundi 31 décembre 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00012
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BREBANT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	411346141
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T04:43:26 : samedi 20 mai 2017 - 04h43

Les établissements

51700 SAINTE-GEMME

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	51480
Code postal	51700
Date de création de l’établissement	samedi 01 janvier 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 décembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINTE-GEMME
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	411346141
Numéro Siret	41134614100012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)