SIMON DOMINIQUE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1997-10-05 : dimanche 05 octobre 1997
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-01-01 : jeudi 01 janvier 2009
Dénomination usuelle de l'unité légale	DECOMOME
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00042
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	SIMON
Nom d'usage de la personne physique	FONTAN
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DOMINIQUE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	CHRISTINE
Prénom usuel de la personne physique	DOMINIQUE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	F : Féminin
Numéro Siren	414102830
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-07-10T06:50:44 : dimanche 10 juillet 2016 - 06h50

Les établissements

RUE DE LA RIAILLE 07700 SAINT MARCEL D'ARDECHE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	07264
Code postal	07700
Date de création de l’établissement	vendredi 18 février 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 04 juin 2016 - 12h05
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT MARCEL D'ARDECHE
Libellé de voie	DE LA RIAILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	414102830
Numéro Siret	41410283000034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

3 PL GAMBETTA 34120 PEZENAS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	34199
Code postal	34120
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 janvier 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PEZENAS
Libellé de voie	GAMBETTA
Numéro interne de classement de l'établissement	00042
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	3
Numéro Siren	414102830
Numéro Siret	41410283000042
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	PL : Place

LOT LES FOUZES 30700 UZES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	30334
Code postal	30700
Date de création de l’établissement	mercredi 01 juin 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 juin 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	UZES
Libellé de voie	LES FOUZES
Numéro interne de classement de l'établissement	00059
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	414102830
Numéro Siret	41410283000059
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	LOT : Lotissement