MELLET JEROME

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1997-10-09 : jeudi 09 octobre 1997
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MELLET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEROME
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	LOUIS
Prénom usuel de la personne physique	JEROME
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	414191791
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T04:58:36 : samedi 20 mai 2017 - 04h58

Les établissements

23 GRANDE RUE 05100 BRIANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	05023
Code postal	05100
Date de création de l’établissement	jeudi 09 octobre 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 décembre 2001
Première ligne d’enseigne de l’établissement	A.A.J.
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BRIANCON
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	23
Numéro Siren	414191791
Numéro Siret	41419179100014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

RUE BARTHELEMY CHAIX 05100 BRIANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	05023
Code postal	05100
Complément d’adresse	CENTRAL PARC-BAT C
Date de création de l’établissement	dimanche 01 août 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 26 avril 2008 - 14h09
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BRIANCON
Libellé de voie	BARTHELEMY CHAIX
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	414191791
Numéro Siret	41419179100022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue