GOUVERNEUR PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	45.40Z : Commerce et réparation de motocycles
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1998-04-07 : mardi 07 avril 1998
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2022-07-01 : vendredi 01 juillet 2022
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00028
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	GOUVERNEUR
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	PIERRE
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	ERNEST
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	418114658
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2022-08-06T11:48:54 : samedi 06 août 2022 - 11h48

Les établissements

26 RUE DES THUYAS 77160 CHENOISE-CUCHARMOY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	95.29Z : Réparation d'autres biens personnels et domestiques
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	9529ZB : reparation de cycles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	77109
Code postal	77160
Date de création de l’établissement	mardi 07 avril 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 décembre 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 20 juillet 2022 - 03h45
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHENOISE-CUCHARMOY
Libellé de voie	DES THUYAS
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	26
Numéro Siren	418114658
Numéro Siret	41811465800010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

1 IMP MURS 89113 BRANCHES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.40Z : Commerce et réparation de motocycles
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	9529ZB : reparation de cycles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	89053
Code postal	89113
Date de création de l’établissement	vendredi 01 juillet 2022
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 juillet 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 06 août 2022 - 11h48
Dénomination usuelle de l’établissement	GOUVERNEUR PASCAL
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BRANCHES
Libellé de voie	MURS
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	418114658
Numéro Siret	41811465800028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	IMP : Impasse