MOUSSE DAVID

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	62.02A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1998-04-01 : mercredi 01 avril 1998
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-08-24 : mercredi 24 août 2011
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00039
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MOUSSE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DAVID
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	CLAUDE
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	ALBERT
Prénom usuel de la personne physique	DAVID
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	418681615
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T05:12:33 : samedi 20 mai 2017 - 05h12

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	72.1Z : Conseil en systèmes informatiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	60175
Code postal	60100
Date de création de l’établissement	mercredi 01 avril 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 décembre 2002
Première ligne d’enseigne de l’établissement	DM CONSEILS
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	T
Libellé de la commune	CREIL
Libellé de voie	DU HAUT DES TUFS
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	55
Numéro Siren	418681615
Numéro Siret	41868161500013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	62.02A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	60559
Code postal	60510
Date de création de l’établissement	mardi 31 décembre 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 24 août 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LA RUE-SAINT-PIERRE
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	49
Numéro Siren	418681615
Numéro Siret	41868161500021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	62.02A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	60130
Code postal	60840
Date de création de l’établissement	mercredi 24 août 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 24 août 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h39
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CATENOY
Libellé de voie	CADETTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00039
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	19
Numéro Siren	418681615
Numéro Siret	41868161500039
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

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