PELLET BERTRAND

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	41.20A : Construction de maisons individuelles
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1993-04-01 : jeudi 01 avril 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-09-30 : samedi 30 septembre 2017
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00023
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PELLET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BERTRAND
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ALFRED
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	MICH
Prénom usuel de la personne physique	BERTRAND
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	418785952
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-09-29T12:42:33 : samedi 29 septembre 2018 - 12h42

Les établissements

LE TOMPLE 30450 CONCOULES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.2J : Elevage d'autres animaux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	30090
Code postal	30450
Date de création de l’établissement	jeudi 01 avril 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 décembre 2002
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 03 mai 2011 - 00h34
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CONCOULES
Libellé de voie	LE TOMPLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	418785952
Numéro Siret	41878595200015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

MASSEBORIE 30450 PONTEILS-ET-BRESIS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.20A : Construction de maisons individuelles
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4120AZ : construction de maisons individuelles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	30201
Code postal	30450
Date de création de l’établissement	mardi 01 mars 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 30 septembre 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h39
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PONTEILS-ET-BRESIS
Libellé de voie	MASSEBORIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	418785952
Numéro Siret	41878595200023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)