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DOUAT JACQUES

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale1997-01-01 : mercredi 01 janvier 1997
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00010
Nombre de périodes de l'unité légale3
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Nom de naissance de la personnes physiqueDOUAT
Premier prénom déclaré pour un personne physiqueJACQUES
Prénom usuel de la personne physiqueJACQUES
Caractère féminin ou masculin de la personne physiqueM : Masculin
Numéro Siren427569041
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2011-12-06T04:44:37 : mardi 06 décembre 2011 - 04h44

Les établissements

11700 COMIGNE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 11095
Code postal 11700
Date de création de l’établissement mercredi 01 janvier 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement samedi 05 janvier 2008 - 01h17
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune COMIGNE
Numéro interne de classement de l'établissement 00010
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 427569041
Numéro Siret 42756904100010
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)