MUSSARD FREDERIC

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	47.11B : Commerce d'alimentation générale
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2001-02-24 : samedi 24 février 2001
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-04-15 : lundi 15 avril 2013
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00046
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MUSSARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FREDERIC
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Prénom usuel de la personne physique	FREDERIC
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	434662102
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-11-05T08:50:03 : vendredi 05 novembre 2021 - 08h50

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.11B : Commerce d'alimentation générale
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	97412
Code postal	97480
Date de création de l’établissement	samedi 24 février 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 septembre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 04 décembre 2008 - 10h22
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-JOSEPH
Libellé de voie	MATOUTA
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	34
Numéro Siren	434662102
Numéro Siret	43466210200012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.11B : Commerce d'alimentation générale
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	97417
Code postal	97442
Date de création de l’établissement	mardi 10 juillet 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 17 juillet 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-PHILIPPE
Libellé de voie	MARE LONGUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	57
Numéro Siren	434662102
Numéro Siret	43466210200020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.11B : Commerce d'alimentation générale
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	97417
Code postal	97442
Date de création de l’établissement	mardi 10 juillet 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 10 juillet 2007
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-PHILIPPE
Libellé de voie	MARE LONGUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00038
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	57
Numéro Siren	434662102
Numéro Siret	43466210200038
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.11B : Commerce d'alimentation générale
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	97412
Code postal	97480
Date de création de l’établissement	lundi 15 avril 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 15 avril 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 05 novembre 2021 - 08h50
Dénomination usuelle de l’établissement	CHEZ TOTO
Première ligne d’enseigne de l’établissement	CHEZ TOTO
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-JOSEPH
Libellé de voie	MATOUTA
Numéro interne de classement de l'établissement	00046
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	28
Numéro Siren	434662102
Numéro Siret	43466210200046
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin

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