BROUETTE SAS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	11.02A : Fabrication de vins effervescents
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2001-07-01 : dimanche 01 juillet 2001
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-04-09 : mardi 09 avril 2019
Dénomination de l'unité légale	BROUETTE SAS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00042
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	438979684
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	11 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:15:04 : lundi 29 août 2022 - 09h15

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	11.02A : Fabrication de vins effervescents
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	33067
Code postal	33710
Complément d’adresse	CAVES DU
Date de création de l’établissement	dimanche 01 juillet 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 janvier 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 26 avril 2016 - 03h02
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BOURG
Libellé de voie	PAIN DE SUCRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	438979684
Numéro Siret	43897968400018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	11.02A : Fabrication de vins effervescents
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	37203
Code postal	37210
Date de création de l’établissement	dimanche 01 juillet 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 27 juin 2009 - 10h09
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ROCHECORBON
Libellé de voie	DE LA LOIRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	13
Numéro Siren	438979684
Numéro Siret	43897968400026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	QUAI : Quai

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	11.02A : Fabrication de vins effervescents
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	11206
Code postal	11300
Date de création de l’établissement	dimanche 01 juillet 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 26 juin 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 04 juillet 2018 - 10h28
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LIMOUX
Libellé de voie	CHARLES DE GAULLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	5
Numéro Siren	438979684
Numéro Siret	43897968400034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	11.02A : Fabrication de vins effervescents
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	33321
Code postal	33240
Complément d’adresse	2 ZA DU BOIS MARIN
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 janvier 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h15
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PEUJARD
Libellé de voie	LA MARQUETTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00042
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	438979684
Numéro Siret	43897968400042
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	11 : 10 à 19 salariés

Documents