MUTTO BAT

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2001-08-06 : lundi 06 août 2001
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-03-28 : jeudi 28 mars 2019
Dénomination de l'unité légale	MUTTO BAT
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	439040098
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	11 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:15:08 : lundi 29 août 2022 - 09h15

Les établissements

RTE DE BILLIEU 01300 CHAZEY-BONS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.2V :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	01098
Code postal	01300
Date de création de l’établissement	lundi 06 août 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 juillet 2007
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHAZEY-BONS
Libellé de voie	DE BILLIEU
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	439040098
Numéro Siret	43904009800014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

LA PELISSIERE 01300 BELLEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4399CZ : travaux de maconnerie generale et gros oeuvre de batiment
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	01034
Code postal	01300
Date de création de l’établissement	dimanche 01 juillet 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h15
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BELLEY
Libellé de voie	LA PELISSIERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	439040098
Numéro Siret	43904009800022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	11 : 10 à 19 salariés