LETERTRE JACQUES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03B : Autre création artistique
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2001-12-01 : samedi 01 décembre 2001
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-01-01 : samedi 01 janvier 2011
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00029
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	LETERTRE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JACQUES
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	VILBERT
Prénom usuel de la personne physique	JACQUES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	440104081
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-07-10T07:24:15 : dimanche 10 juillet 2016 - 07h24

Les établissements

LA MAREILLE 87400 MOISSANNES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03B : Autre création artistique
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	87099
Code postal	87400
Date de création de l’établissement	samedi 01 décembre 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 janvier 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 23 mars 2011 - 04h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MOISSANNES
Libellé de voie	LA MAREILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	440104081
Numéro Siret	44010408100011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

LD FRONTOIN 87800 LA MEYZE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03B : Autre création artistique
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	87096
Code postal	87800
Date de création de l’établissement	samedi 01 janvier 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 janvier 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 23 mars 2011 - 04h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LA MEYZE
Libellé de voie	FRONTOIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	440104081
Numéro Siret	44010408100029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	LD : Lieu dit