DEBARD STEPHANE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.31Z : Travaux de plâtrerie
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2002-02-18 : lundi 18 février 2002
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-05-30 : mardi 30 mai 2017
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00035
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DEBARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	STEPHANE
Prénom usuel de la personne physique	STEPHANE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	441352655
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-06-14T16:39:26 : mercredi 14 juin 2017 - 16h39

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.2V :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	26220
Code postal	26110
Complément d’adresse	RATTACHEMENT MAIRIE
Date de création de l’établissement	lundi 18 février 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 03 janvier 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 02h12
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NYONS
Libellé de voie	BUFFAVEN
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	441352655
Numéro Siret	44135265500019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.34Z : Travaux de peinture et vitrerie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4334ZB : travaux de peinture exterieure
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	73065
Code postal	73000
Complément d’adresse	RATTACHEMENT MAIRIE
Date de création de l’établissement	mardi 10 juillet 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 30 mai 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 02 juin 2017 - 04h13
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHAMBERY
Libellé de voie	DE L HOTEL DE VILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	441352655
Numéro Siret	44135265500027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	PL : Place

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.31Z : Travaux de plâtrerie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4334ZC : travaux de peinture interieure et peinture platrerie
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69266
Code postal	69100
Date de création de l’établissement	mardi 30 mai 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 30 mai 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 14 juin 2017 - 16h39
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VILLEURBANNE
Libellé de voie	JEAN VOILLOT
Numéro interne de classement de l'établissement	00035
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	185
Numéro Siren	441352655
Numéro Siret	44135265500035
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

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