ART DECO VERRE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	23.19Z : Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2002-07-18 : jeudi 18 juillet 2002
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-09-01 : samedi 01 septembre 2018
Dénomination de l'unité légale	ART DECO VERRE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00029
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	442825337
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:18:53 : lundi 29 août 2022 - 09h18

Les établissements

LES MORATS 03300 CUSSET

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	23.19Z : Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	2319ZB : fabrication d'articles techniques en verre
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	03095
Code postal	03300
Complément d’adresse	ROUTE DE LAPALISSE
Date de création de l’établissement	jeudi 18 juillet 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 septembre 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 25 août 2020 - 10h30
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CUSSET
Libellé de voie	LES MORATS
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	442825337
Numéro Siret	44282533700011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

41 RUE DE L INDUSTRIE 03300 CUSSET

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	23.19Z : Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	2319ZB : fabrication d'articles techniques en verre
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	03095
Code postal	03300
Date de création de l’établissement	samedi 01 septembre 2018
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 septembre 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h18
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	CUSSET
Libellé de voie	DE L INDUSTRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	41
Numéro Siren	442825337
Numéro Siret	44282533700029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés
Type de voie	RUE : Rue