BREDA PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2003-07-18 : vendredi 18 juillet 2003
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-12-02 : lundi 02 décembre 2013
Dénomination usuelle de l'unité légale	PASCAL BREDA ARCHITECTE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00042
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BREDA
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	449632413
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:04:20 : lundi 29 août 2022 - 09h04

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	54395
Code postal	54000
Date de création de l’établissement	vendredi 18 juillet 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 03 janvier 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 18h39
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NANCY
Libellé de voie	DE LA COMMANDERIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	12
Numéro Siren	449632413
Numéro Siret	44963241300018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	54395
Code postal	54000
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 03 avril 2007
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 27 juin 2009 - 10h58
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NANCY
Libellé de voie	DE LA COMMANDERIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	22
Numéro Siren	449632413
Numéro Siret	44963241300026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	54395
Code postal	54000
Date de création de l’établissement	mardi 03 avril 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 avril 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 11 février 2010 - 08h43
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NANCY
Libellé de voie	DE LA COMMANDERIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	29
Numéro Siren	449632413
Numéro Siret	44963241300034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	54395
Code postal	54000
Date de création de l’établissement	mercredi 01 avril 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 02 décembre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h04
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	NANCY
Libellé de voie	MONTESQUIEU
Numéro interne de classement de l'établissement	00042
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	18
Numéro Siren	449632413
Numéro Siret	44963241300042
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue

Documents