PARC EOLIEN DU CLOS BATAILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	35.11Z : Production d'électricité
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	ETI : entreprise de taille intermédiaire
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2004-01-01 : jeudi 01 janvier 2004
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-10-23 : mardi 23 octobre 2018
Dénomination de l'unité légale	PARC EOLIEN DU CLOS BATAILLE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00057
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	451926042
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-11-11T08:49:26 : jeudi 11 novembre 2021 - 08h49

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	35.11Z : Production d'électricité
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76231
Code postal	76500
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 mai 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 25 juin 2009 - 14h11
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ELBEUF
Libellé de voie	CAMILLE RANDOING
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	32
Numéro Siren	451926042
Numéro Siret	45192604200016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	40.1A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76677
Code postal	76660
Date de création de l’établissement	mardi 06 juin 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 06 juin 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 19h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SMERMESNIL
Libellé de voie	DEPARTEMENTALE N 214
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	451926042
Numéro Siret	45192604200024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	35.11Z : Production d'électricité
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76122
Code postal	76270
Date de création de l’établissement	mardi 06 juin 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 30 septembre 2008 - 00h37
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CALLENGEVILLE
Libellé de voie	DEPARTEMENTALE
Numéro interne de classement de l'établissement	00032
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	214
Numéro Siren	451926042
Numéro Siret	45192604200032
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	35.11Z : Production d'électricité
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code cedex	75611
Code commune de l’établissement	75112
Code postal	75012
Date de création de l’établissement	vendredi 01 mai 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 12 janvier 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 29 mars 2018 - 14h43
Distribution spéciale de l’établissement	75611
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé du code cedex	PARIS CEDEX 12
Libellé de la commune	PARIS 12
Libellé de voie	DES TERROIRS DE FRANCE
Numéro interne de classement de l'établissement	00040
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	40
Numéro Siren	451926042
Numéro Siret	45192604200040
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	35.11Z : Production d'électricité
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	75113
Code postal	75013
Date de création de l’établissement	vendredi 12 janvier 2018
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 12 janvier 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 11 novembre 2021 - 08h49
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PARIS 13
Libellé de voie	PANHARD ET LEVASSOR
Numéro interne de classement de l'établissement	00057
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	25
Numéro Siren	451926042
Numéro Siret	45192604200057
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	QUAI : Quai

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