ARNAL DAVID

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2004-09-07 : mardi 07 septembre 2004
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-08-05 : mardi 05 août 2008
Dénomination usuelle de l'unité légale	LE FOURNIL DE PASCALINE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00029
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	ARNAL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DAVID
Prénom usuel de la personne physique	DAVID
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	478655186
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:11:35 : lundi 29 août 2022 - 09h11

Les établissements

9 AV DR HENRI GOUT 11000 CARCASSONNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	15.8C :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	11069
Code postal	11000
Date de création de l’établissement	mardi 07 septembre 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 30 octobre 2007
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 02h43
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CARCASSONNE
Libellé de voie	DR HENRI GOUT
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	9
Numéro Siren	478655186
Numéro Siret	47865518600011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

12 AV GENERAL LECLERC 89100 SAINT-CLEMENT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1071CB : boulangerie-patisserie
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	89338
Code postal	89100
Date de création de l’établissement	mardi 05 août 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 05 août 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h11
Première ligne d’enseigne de l’établissement	LE FOURNIL DE PASCALINE
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	SAINT-CLEMENT
Libellé de voie	GENERAL LECLERC
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	12
Numéro Siren	478655186
Numéro Siret	47865518600029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés
Type de voie	AV : Avenue