FRANCHE COMTE MINAGE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.13Z : Forages et sondages
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	ETI : entreprise de taille intermédiaire
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2005-02-01 : mardi 01 février 2005
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-11-22 : lundi 22 novembre 2021
Dénomination de l'unité légale	FRANCHE COMTE MINAGE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00029
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	FCM
Numéro Siren	481070399
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	03 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:14:29 : lundi 29 août 2022 - 09h14

Les établissements

ZA LES PRES MOUCHETS 25500 LES FINS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.13Z : Forages et sondages
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25240
Code postal	25500
Complément d’adresse	ZA
Date de création de l’établissement	mardi 01 février 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 janvier 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 08 juillet 2014 - 03h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LES FINS
Libellé de voie	ZA LES PRES MOUCHETS
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	481070399
Numéro Siret	48107039900011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

ZA LA LOUHIERE 25620 L'HOPITAL-DU-GROSBOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.13Z : Forages et sondages
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4313ZZ : forages et sondages
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25305
Code postal	25620
Date de création de l’établissement	samedi 01 janvier 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 janvier 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h14
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	L'HOPITAL-DU-GROSBOIS
Libellé de voie	ZA LA LOUHIERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	481070399
Numéro Siret	48107039900029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	03 : 6 à 9 salariés