FRANOT STEPHANE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.29A : Travaux d'isolation
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2006-04-05 : mercredi 05 avril 2006
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-05-30 : jeudi 30 mai 2013
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00036
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FRANOT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	STEPHANE
Prénom usuel de la personne physique	STEPHANE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	489441444
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T09:35:10 : samedi 20 mai 2017 - 09h35

Les établissements

165 RUE JACQUES CALLOT 54550 BAINVILLE-SUR-MADON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	72.1Z :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	54043
Code postal	54550
Date de création de l’établissement	mercredi 05 avril 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 août 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BAINVILLE-SUR-MADON
Libellé de voie	JACQUES CALLOT
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	165
Numéro Siren	489441444
Numéro Siret	48944144400010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

9 RUE LE COMTE 54550 BAINVILLE-SUR-MADON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	62.02A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	54043
Code postal	54550
Date de création de l’établissement	mardi 01 août 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 mars 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BAINVILLE-SUR-MADON
Libellé de voie	LE COMTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	9
Numéro Siren	489441444
Numéro Siret	48944144400028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

1 IMP JARDIN BENOIT 54550 MAIZIERES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.29A : Travaux d'isolation
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	54336
Code postal	54550
Date de création de l’établissement	jeudi 30 mai 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 30 mai 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h54
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MAIZIERES
Libellé de voie	JARDIN BENOIT
Numéro interne de classement de l'établissement	00036
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	489441444
Numéro Siret	48944144400036
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	IMP : Impasse