ARTS ET TERRE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2006-05-22 : lundi 22 mai 2006
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	ARTS ET TERRE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W782002551
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00014
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	490314754
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-05T01:05:35 : vendredi 05 mai 2017 - 01h05

Les établissements

78770 MARCQ

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	78364
Code postal	78770
Complément d’adresse	MAIRIE DE MARCQ
Date de création de l’établissement	lundi 22 mai 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 05 janvier 2008 - 03h28
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MARCQ
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	490314754
Numéro Siret	49031475400014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique