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APEL DES REMPARTS

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale1952-01-17 : jeudi 17 janvier 1952
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleAPEL DES REMPARTS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00012
Nombre de périodes de l'unité légale3
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren490946159
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement 2017-05-05T01:06:02 : vendredi 05 mai 2017 - 01h06

Les établissements

3 RUE DES REMPARTS 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 69264
Code postal 69400
Complément d’adresse ECOLE ST PIERRE DES REMPARTS
Date de création de l’établissement jeudi 17 janvier 1952
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Libellé de voie DES REMPARTS
Numéro interne de classement de l'établissement 00012
Nombre de périodes de l’établissement 2
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 3
Numéro Siren 490946159
Numéro Siret 49094615900012
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie RUE : Rue