FONTANA DAVID

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	47.91B : Vente à distance sur catalogue spécialisé
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2007-04-13 : vendredi 13 avril 2007
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-03-01 : mardi 01 mars 2016
Dénomination usuelle de l'unité légale	FRAISALIE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FONTANA
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DAVID
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	CHRISTIAN
Prénom usuel de la personne physique	DAVID
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	494827181
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-10-02T03:44:35 : samedi 02 octobre 2021 - 03h44

Les établissements

6 RUE JEAN MERMOZ 39600 ARBOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.21Z : Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	39013
Code postal	39600
Complément d’adresse	ZONE INDUSTRIELLE
Date de création de l’établissement	vendredi 13 avril 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 mars 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 23 mars 2016 - 12h32
Dénomination usuelle de l’établissement	FRAISALIE
Première ligne d’enseigne de l’établissement	ZIBOU
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ARBOIS
Libellé de voie	JEAN MERMOZ
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	494827181
Numéro Siret	49482718100012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

1 RUE SAPIN 39600 ARBOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.91B : Vente à distance sur catalogue spécialisé
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39013
Code postal	39600
Date de création de l’établissement	mardi 01 mars 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 mars 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 18 novembre 2021 - 11h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ARBOIS
Libellé de voie	SAPIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	494827181
Numéro Siret	49482718100020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue