APARTE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2007-03-30 : vendredi 30 mars 2007
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2022-07-01 : vendredi 01 juillet 2022
Dénomination de l'unité légale	APARTE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W751207664
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	499459121
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:31:33 : lundi 29 août 2022 - 09h31

Les établissements

6 AV GEORGE V 75008 PARIS 8

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	75108
Code postal	75008
Date de création de l’établissement	vendredi 30 mars 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 juillet 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h31
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PARIS 8
Libellé de voie	GEORGE V
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	499459121
Numéro Siret	49945912100012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	AV : Avenue

80 RUE DE L'UNIVERSITE 75007 PARIS 7

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	75107
Code postal	75007
Complément d’adresse	1ER ETAGE
Date de création de l’établissement	mardi 09 février 2021
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 09 février 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 01 août 2022 - 08h49
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PARIS 7
Libellé de voie	DE L'UNIVERSITE
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	80
Numéro Siren	499459121
Numéro Siret	49945912100020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue