FOOTBALL CLUB ANNEBAULT DOZULE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1999-07-07 : mercredi 07 juillet 1999
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	FOOTBALL CLUB ANNEBAULT DOZULE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W143001173
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00013
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	500583679
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-05T01:12:34 : vendredi 05 mai 2017 - 01h12

Les établissements

MAIRIE 14430 DOZULE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	14229
Code postal	14430
Date de création de l’établissement	mercredi 07 juillet 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 05 janvier 2008 - 01h46
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	DOZULE
Libellé de voie	MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	500583679
Numéro Siret	50058367900013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique